BUSE POUR SYSTÈME DE PULVÉRISATION ET SYSTÈME DE PULVÉRISATION COMPRENANT UNE TELLE BUSE
Brevet européen · EP3946810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946810
- Numéro de demande
- EP20715061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24C 5/04 (2006.01)B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/14 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 1903524 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058960 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/201215 08.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Gomez, Philippe Emmanuel Christophe
93290 Tremblay-en-France, FR
Inventeur
Gomez, Philippe Emmanuel Christophe
93290 Tremblay-en-France, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.