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Brevet européen · EP3946849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946849
- Numéro de demande
- EP20720710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B26B 21/22 (2006.01)B26B 21/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201962829387 P 04.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/026079 01.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/205914 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
WALKER, Vincent, Paul, Jr.
Boston, Massachusetts 02127, US
WASHINGTON, Jack, Anthony
Boston, Massachusetts 02127, US
HALLETT, Tina, Marie
Boston, Massachusetts 02127, US
MURGIDA, Matthew, Frank
Boston, Massachusetts 02127, US
BAUTISTA, Ulises, Hernando
Boston, Massachusetts 02127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.