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Brevet européen · EP3946884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946884
- Numéro de demande
- EP20713047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 48/08 (2019.01)B29C 48/18 (2019.01)B65D 65/46 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/21 (2019.01)B32B 9/04 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 9/02 (2006.01)B32B 23/08 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903237 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058796 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193770 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 25 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.03.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
ARNAULT, Clémentine
63100 CLERMONT FERRAND, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.