HEISSFOLIENPRÄGEPRESSE
Brevet européen · EP3946966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946966
- Numéro de demande
- EP20713169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B44B 5/00 (2006.01)B44B 5/02 (2006.01)B31F 1/07 (2006.01)B41F 16/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19020262 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025142 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/200518 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.