ENERGIEABSORPTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3947051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3947051
Numéro de demande
EP20708476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/18 (2006.01)
Priorité
DE 102019108742 03.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055450 02.03.2020
Publication PCT
WO2020/200604 08.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft

80809 München, DE

Inventeur

KOEHLER, Arne

85652 Pliening, DE

RUDOLPH, Tim

80469 München, DE

MANSKE, Tamara

80999 München, DE

MUSELMANN, Christian

80935 Muenchen, DE

GROSS, Martin

85778 Haimhausen, DE

NOVINE, Mazdak

80636 München, DE

SCHROEDER, Manuel

82041 Oberhaching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.