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Brevet européen · EP3947095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947095
- Numéro de demande
- EP20785355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 60/00 (2020.01)B60W 40/02 (2006.01)B60W 40/08 (2012.01)G05D 1/00 (2024.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 30/182 (2020.01)G08G 1/16 (2006.01)G08G 1/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201962826955 P 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/025474 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/205629 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
Portland, Oregon 97229, US
San Jose, California 95134, US
Santa Clara, California 95054, US
San Jose, California 95134, US
San Jose, California 95134, US
Fremont, California 94539, US
Fremont, California 94555, US
Los Altos, California 94024, US
Prairie Grove, Illinois 60012, US
Chandler, Arizona 85226, US
Hillsboro, Oregon 97123, US
San Jose, California 95125, US
Fountain Hills, Arizona 85268, US
Portland, Oregon 97229, US
Portland, Oregon 97229, US
Hillsboro, California 97124, US
Bethany, Oregon 97006, US
Hillsboro, Oregon 97124, US
Livermore, California 94551, US
Fremont, California 94539, US
San Jose, California 95134, US
Gilbert, Arizona 85234, US
Hillsboro, Oregon 97124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.