TROTTINETTE PLIABLE
Brevet européen · EP3947127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947127
- Numéro de demande
- EP20712367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)B62K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903270 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058236 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193586 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Alligator International Design SL, Calle Muntaner Num. 239 3, 08021 Barcelona, Espagne → URBAN NATIVE INTERNATIONAL S.à r.l., 42 Rue de la Vallée, 2661 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 14.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 9 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
VANEY, Laurent Julien Michel
BARCELONE 08021, ES
BATLLE BESORA, Genis
BARCELONE 08021, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.