MEHRFACHDÜSENDOSIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3947161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947161
- Numéro de demande
- EP20717319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65B 3/12 (2006.01)B65B 3/32 (2006.01)B65B 57/14 (2006.01)B65B 65/06 (2006.01)B67C 3/20 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905209 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053138 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/202057 08.10.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
ANDRIEU, Xavier
6140 Fontaine-l'Eveque, BE
LIMPENS, Bart
9402 Meerbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.