MODULARES ARTIKULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3947176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3947176
Numéro de demande
EP20784808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
28 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
A45C 7/00 (2006.01)
B25H 3/02 (2006.01)
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
Priorité
IL 26573619 31.03.2019
Demande PCT
PCT/IL2020/050385 30.03.2020
Publication PCT
WO2020/202146 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Keter Home and Garden Products Ltd.

4685205 Herzliya, IL

Inventeur

BRUNNER, Yaron

3657900 Kibbutz Gvat, IL

VARDI-BOUGAY, Ayala

2514700 Kefar Veradim, IL

MENASHRI, Omer

1514800 Kibbutz Afikim, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.