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Brevet européen · EP3947270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947270
- Numéro de demande
- EP20715293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C01B 7/07 (2006.01)B01D 53/14 (2006.01)B01D 53/68 (2006.01)B01D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019204498 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058053 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/165462 20.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 31 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
KIBILI, Martin
86405 Meitingen, DE
ANGELES PALACIOS, Odón de Jesús
86405 Meitingen, DE
WOLTZ, Christian
86405 Meitingen, DE
LEUSCHNER, Christopher
86405 Meitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.