MUT-METHYLOTROPHE HEFE
Brevet européen · EP3947695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947695
- Numéro de demande
- EP20714242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/81 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2019/058190 01.04.2019WO PCT/EP2019/058191 01.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059284 01.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201369 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 28 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
ZAVEC, Domen
1160 Wien, AT
GASSER, Brigitte
1090 Wien, AT
MATTANOVICH, Diethard
1180 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.