MUT-METHYLOTROPHE HEFE

Brevet européen · EP3947695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3947695
Numéro de demande
EP20714242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/81 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2019/058190 01.04.2019
WO PCT/EP2019/058191 01.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059284 01.04.2020
Publication PCT
WO2020/201369 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 28 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.11.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

ZAVEC, Domen

1160 Wien, AT

GASSER, Brigitte

1090 Wien, AT

MATTANOVICH, Diethard

1180 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.