FLAMMWIDRIGER STOFF
Brevet européen · EP3947794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947794
- Numéro de demande
- EP20721924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D03D 15/513 (2021.01)
- Priorité
- US 201962825350 P 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/025434 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/198668 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
DUNN, Charles S.
Griffin, Georgia 30224, US
DUFTY, Elijah
Union City, Georgia 30291, US
STANHOPE, Michael T.
Atlanta, Georgia 30327, US
ADAMS, Dominique Janay
Fairburn, Georgia 30213, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.