TOILETTENSCHÜSSEL ODER URINAL

Brevet européen · EP3947834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3947834
Numéro de demande
EP20714505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E03C 1/00 (2006.01)
E03D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019002225 28.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057742 20.03.2020
Publication PCT
WO2020/193395 01.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Grohe AG

58675 Hemer, DE

Inventeur

MEIER, Torsten

41469 Neuss, DE

BACHMANN, Horst

44793 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.