ISOLATIONSELEMENT ZUR THERMISCHEN UND/ODER AKUSTISCHEN ISOLATION EINES FLACHEN ODER FLACHEN SCHRÄGDACHS UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES ISOLATIONSELEMENTS
Brevet européen · EP3947846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947846
- Numéro de demande
- EP20715879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04D 12/00 (2006.01)E04D 13/16 (2006.01)D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/593 (2012.01)D04H 1/76 (2012.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 11/10 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- EP 19167613 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059446 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201449 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
GHIJZEN, Cor J. M.
6114 MZ Susteren, NL
ANDERSEN, Lars Baungaard
4623 Lille Skensved, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.