MÖBELSTÜCK MIT TÜRBLATT
Brevet européen · EP3947876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947876
- Numéro de demande
- EP20721105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05D 15/26 (2006.01)E05D 15/58 (2006.01)E05F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900004555 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052845 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194222 01.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
DAL CASTEL, Rudy
32100 Belluno, IT
GIROTTO, Adriano
32100 Belluno, IT
SBARDELLA, Daniele
32100 Belluno, IT
IRRERA, Angelo
32100 Belluno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.