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Brevet européen · EP3947974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947974
- Numéro de demande
- EP20776367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 29/02 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910232919 26.03.2019CN 201920396278 U 26.03.2019US 202016829303 25.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/024904 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/198442 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
SU, Xiaogeng
4840 Welkenraedt, BE
DUAN, Zhenfei
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
CHEN, Yan
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
LI, Bin
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
YU, Yinglin
Suzhou, Jiangsu 215021, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.