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Brevet européen · EP3947988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3947988
Numéro de demande
EP20713566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/08 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019204826 04.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057729 20.03.2020
Publication PCT
WO2020/200832 08.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Audi AG

85057 Ingolstadt, DE

Inventeur

HORNBOSTEL, Norbert

74388 Talheim, DE

HELLMEIER, Heiko

74081 Heilbronn, DE

BARKHAUSEN, Frank Björn

74074 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.