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Brevet européen · EP3947995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3947995
- Numéro de demande
- EP20710466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 14 janv. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16C 19/49 (2006.01)F16C 19/30 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F03D 80/70 (2016.01)
- Priorité
- DE 202019101697 U 26.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055821 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193097 01.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.10.2024 → 14.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
ZELL, Robert
88433 Schemmerhofen, DE
FUCHS, Michael
89542 Herbrechtingen, DE
RUF, Markus
88339 Bad Waldsee, DE
PALMER, Andreas
88499 Riedlingen, DE
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