FEHLERSICHERES MODUL
Brevet européen · EP3948037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948037
- Numéro de demande
- EP20723473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/528 (2006.01)F16K 31/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 201904106 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050796 25.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193973 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
LAY, Stuart
Lower Weston Bath BA1 3JQ, GB
HOPWOOD, James
Lower Weston Bath BA1 3JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.