KOCHFELD UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3948085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948085
- Numéro de demande
- EP20713234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)F24C 1/04 (2021.01)F24C 7/06 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)F24C 3/08 (2006.01)F24C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- ES 201930269 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057393 18.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193299 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
BSH Hausgeräte GmbH
81739 München, DE
Inventeur
ACOSTA HERRERO, Luis
39600 Maliaño (Cantabria), ES
GUTIERREZ HUMARA, Melca
39650 La Penilla, ES
JUSTE PALLARES, Jose
50009 Zaragoza, ES
LOPEZ ORTIZ, Alberto
39004 Santander, ES
PALACIOS VALDUEZA, Luis Antonio
39610 Astillero, ES
PELAYO ALONSO, Carlos
39638 Villafufre (Cantabria), ES
PLACER MARURI, Emilio
39120 Liencres, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.