MUNITION MIT VERBESSERTER LEISTUNG

Brevet européen · EP3948152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948152
Numéro de demande
EP20706056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
29 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/74 (2006.01)
Priorité
GB 201904047 25.03.2019
EP 19275032 25.03.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050396 19.02.2020
Publication PCT
WO2020/193935 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  5. 6 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.04.2023

  6. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PARKER, Simon, France

Green Crewe Cheshire CW2 5PJ, GB

BRIDGEMAN, Kyle

Green Crewe Cheshire CW2 5PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.