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Brevet européen · EP3948165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948165
- Numéro de demande
- EP20721821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 1/00 (2006.01)G01D 11/28 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60K 37/00 (2024.01)G01C 21/36 (2006.01)G01D 21/00 (2006.01)H04W 12/04 (2021.01)H04W 84/20 (2009.01)
- Priorité
- IN 201941012093 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IN2020/050279 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194349 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SELVARAJAN, Balaganesh
Chennai 600 006, IN
SARMADH AMEER, Shafi
Chennai 600 006, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.