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Brevet européen · EP3948172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948172
- Numéro de demande
- EP19713784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/35 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)G01S 13/38 (2006.01)G01F 1/00 (2022.01)G01F 23/288 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057550 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/192893 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
585 93 LINKÖPING, SE
582 52 LINKÖPING, SE
582 72 LINKÖPING, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.