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Brevet européen · EP3948195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948195
- Numéro de demande
- EP20710982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903408 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057616 19.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/200810 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Soitec
38190 Bernin, FR
Inventeur
BALLANDRAS, Sylvain
25000 Besançon, FR
COURJON, Emilie
25770 Franois, FR
BERNARD, Florent
25000 Besançon, FR
RAVESKI, Alexandre
25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.