PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN MOTEUR D'UN AÉRONEF COMMANDÉ PAR UN DISPOSITIF DE COMMANDE COMPRENANT DEUX VOIES DE COMMANDE REDONDÉES

Brevet européen · EP3948436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948436
Numéro de demande
EP20715077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G05B 9/03 (2006.01)
B64D 31/00 (2024.01)
Priorité
FR 1903675 05.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059454 02.04.2020
Publication PCT
WO2020/201454 08.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

MARTIN, Christophe, Pierre, Georges

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

SOULIE, Sébastien, Jacques, François, Michel

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.