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Brevet européen · EP3948558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948558
Numéro de demande
EP20783808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 3/54 (2006.01)
G06F 13/40 (2006.01)
Priorité
US 201962826204 P 29.03.2019
US 202016778864 31.01.2020
Demande PCT
PCT/US2020/025663 30.03.2020
Publication PCT
WO2020/205707 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Texas Instruments Incorporated

Dallas, TX 75265, US

Inventeur

VINING, Suzanne, Mary

Plano, TX 75025, US

CHARD, Gary

Murphy, TX 75094, US

MAUNG, Win, Naing

Plano, TX 75025, US

MCADAMS, Mark, Alan

Plano, TX 75023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.