PROCÉDÉ, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SYSTÈME POUR L'IDENTIFICATION D'UNE INSTANCE D'OBJET DANS UNE SCÈNE TRIDIMENSIONNELLE

Brevet européen · EP3948654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948654
Numéro de demande
EP20714626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06V 10/40 (2022.01)
G06V 20/64 (2022.01)
Priorité
FR 1903633 04.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059323 01.04.2020
Publication PCT
WO2020/201392 08.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

MAYRAN DE CHAMISSO, Fabrice

77140 Nemours, FR

TAMAAZOUSTI, Mohamed

92140 Clamart, FR

MEDEN, Boris

92140 Clamart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.