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Brevet européen · EP3948864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948864
- Numéro de demande
- EP20706329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G10L 21/003 (2013.01)G10L 21/0316 (2013.01)G10L 25/21 (2013.01)H03G 7/00 (2006.01)H03G 5/00 (2006.01)H03G 9/00 (2006.01)G11B 27/031 (2006.01)
- Priorité
- EP 19166344 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055271 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/200595 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
DERUTY, Emmanuel
70327 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.