BLOC CAPACITIF COMPRENANT UNE ENTRETOISE
Brevet européen · EP3948905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948905
- Numéro de demande
- EP20714666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01G 2/04 (2006.01)H01G 2/10 (2006.01)H01G 11/08 (2013.01)H01G 11/18 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/296 (2021.01)
- Priorité
- FR 1903709 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059631 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201536 08.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
BOUR, Stéphane
95800 CERGY, FR
GILET, Olivier
95800 CERGY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.