PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CONDENSATEURS ÉLECTROCHIMIQUES
Brevet européen · EP3948910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3948910
- Numéro de demande
- EP20723183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01G 11/58 (2013.01)H01G 11/54 (2013.01)H01G 11/26 (2013.01)H01G 11/84 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01G 11/52 (2013.01)
- Priorité
- FR 1903042 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/000064 23.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193875 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
ZIMMERMANN, Marc
13530 Trets, FR
GOISLARD DE MONSABERT, Thomas
83470 Saint Maximin la Sainte Beaume, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.