SCHALTELEMENT

Brevet européen · EP3948943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3948943
Numéro de demande
EP20800064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
12 févr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/72 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 25/11 (2006.01)
H01L 25/07 (2006.01)
Priorité
DE 102020002283 15.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/080174 27.10.2020
Publication PCT
WO2021/209164 21.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Marquardt GmbH

Schlossstrasse 16, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

HAGGE, Torsten

24943 Flensburg, DE

PENISCH, Johannes

24943 Flensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.