RADARMODUL MIT DOPPELFINNE
Brevet européen · EP3949010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3949010
- Numéro de demande
- EP20713615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/22 (2006.01)G01F 23/284 (2006.01)H01P 5/107 (2006.01)G01S 7/03 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)H01Q 13/02 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019204671 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057990 23.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/200882 08.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
VEGA Grieshaber KG
77709 Wolfach, DE
Inventeur
BAUR, Roland
78126 Königsfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.