LÜFTERSYSTEM MIT EINEM ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP3949090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3949090
- Numéro de demande
- EP20714585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019204458 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058466 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/200987 08.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Robert Bosch GmbH
70442 Stuttgart, DE
Inventeur
ALLGEIER, Christian
76571 Gaggenau, DE
LUDWIG, Victor
77784 Oberhamersbach, DE
NICGORSKI, Dana
Burlington, MA, Massachusetts 01803, US
MEYER, Friedrich
76135 Karlsruhe, DE
STEVENS, William S.
Maynard, Massachusetts MA-01754, US
STRUPP, Michael
76448 Durmersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.