DISPOSITIF A CAPTEUR OPTIQUE
Brevet européen · EP3949358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3949358
- Numéro de demande
- EP20713060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903345 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058862 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/201162 08.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
BOUTHINON, Benjamin
38000 Grenoble, FR
CHABLE, Quentin
38000 Grenoble, FR
MULLER, Pierre
38000 Grenoble, FR
SCHWARTZ, Wilfrid
38000 Grenoble, FR
PUSZKA, Agathe
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.