DISPOSITIF A CAPTEUR OPTIQUE
Brevet européen · EP3949359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3949359
- Numéro de demande
- EP20713325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/02 (2006.01)G06V 40/13 (2022.01)
- Priorité
- FR 1903347 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058866 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/201165 08.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
SCHWARTZ, Wilfrid
38000 GRENOBLE, FR
BOUTHINON, Benjamin
38000 GRENOBLE, FR
PUSZKA, Agathe
38000 GRENOBLE, FR
CHABLE, Quentin
38000 GRENOBLE, FR
MULLER, Pierre
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.