GERÄT, METHODE, TONSYSTEM

Brevet européen · EP3949446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3949446
Numéro de demande
EP20713312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 19166287 29.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/058752 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/201107 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

GIRON, Franck

70327 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.