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Brevet européen · EP3949784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3949784
Numéro de demande
EP21190144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2021
Publié
9 févr. 2022
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
5 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
IT 202000019396 06.08.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  5. 12 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 12.06.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

CALZATURIFICIO S.C.A.R.P.A. S.P.A.

Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p.A.

Viale Enrico Fermi 1, 31011 Asolo, IT

Mandataire

Actosphère Sàrl

Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

PARISOTTO, Davide

31011 Asolo (TV), IT

COLLA, Giulio

31011 Asolo (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.