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Brevet européen · EP3949819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3949819
Numéro de demande
EP20778489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
KR 20190034536 26.03.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/003159 06.03.2020
Publication PCT
WO2020/197123 01.10.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

SONG, Youngkouk

Seoul 08592, KR

SOHN, Byungkon

Seoul 08592, KR

KOURA, Kentaro

Anjo-shi, Aichi 446-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.