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Brevet européen · EP3949844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3949844
Numéro de demande
EP19920877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/287 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/012621 25.03.2019
Publication PCT
WO2020/194474 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Japan Lifeline Co., Ltd.

2-20 Higashishinagawa 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Inventeur

SASAKI Takuya

Tokyo 140-0002, JP

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