DENTALGERÄT

Brevet européen · EP3949893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3949893
Numéro de demande
EP21189972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
9 févr. 2022
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61C 1/05 (2006.01)
A61C 1/12 (2006.01)
A61C 1/14 (2006.01)
Priorité
CN 202010791147 07.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Beyes Dental Canada Inc.

595 Middlefield Road, Unit 23, Toronto, ON M1V 3S2, CA

Inventeur

Yang, Hua

Toronto, M1V 3S2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.