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Brevet européen · EP3949903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3949903
Numéro de demande
EP21152339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
9 févr. 2022
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 201662354371 P 24.06.2016
US 201715487881 14.04.2017
Divisionnaire de
EP17815864
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

LANDON, David Robert

Irvine, CA California 92614, US

RABITO, Glen T.

Irvine, CA California 92614, US

LUONG, Hieu Minh

Irvine, CA California 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.