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Brevet européen · EP3949923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3949923
- Numéro de demande
- EP20814691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/535 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019102943 31.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020514 25.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/241559 03.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJINAKA, Tomoko
Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP
OKUDA, Yasuyuki
Haga-gun, Tochigi 321-3497, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.