KOPFBEDECKUNG MIT MASKENSYSTEM
Brevet européen · EP3950033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950033
- Numéro de demande
- EP21197912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2016
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61B 18/08 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562128434 P 04.03.2015US 201562187010 P 30.06.2015US 201562268341 P 16.12.2015
- Divisionnaire de
- EP20166100
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Fisher & Paykel Healthcare Limited
2013 Auckland, NZ
Inventeur
BORNHOLDT, Melissa
2013 Auckland, NZ
BETTERIDGE, Max
2013 Auckland, NZ
OLSEN, Gregory, James
2013 Auckland, NZ
MCLAREN, Mark, Arvind
2013 Auckland, NZ
BERNARD, Tsu, Lun
2013 Auckland, NZ
MITTERMEIER, Simon
2013 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.