KARDIALE GEPULSTE FELDABLATION

Brevet européen · EP3950050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950050
Numéro de demande
EP21199640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2016
Publié
9 févr. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 201562201622 P 06.08.2015
Divisionnaire de
EP16753529
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

Medtronic Inc.

710 Medtronic Parkway NE, Minneapolis 24 55432, US

Inventeur

STEWART, Mark T.

Lino Lakes, Minnesota 55014, US

FRAASCH, Steven J.

Maple Grove, Minnesota 55311, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.