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Brevet européen · EP3950117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950117
- Numéro de demande
- EP20781874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01J 20/06 (2006.01)B01J 20/08 (2006.01)B01J 20/10 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01J 20/30 (2006.01)A61M 1/02 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)B01J 20/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019068818 29.03.2019JP 2020004699 15.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014376 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203923 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
OISHI, Teruhiko
Tokyo 100-0006, JP
TOKIMIZU, Yusuke
Tokyo 100-0006, JP
MATSUYAMA, Keitaro
Tokyo 100-0006, JP
MORITA, Naoki
Tokyo 100-0006, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.