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Brevet européen · EP3950190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950190
- Numéro de demande
- EP20849257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/14 (2006.01)B23B 27/20 (2006.01)C04B 41/87 (2006.01)C04B 35/5831 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C04B 41/89 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019144612 06.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027615 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/024737 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
IIDA, Momoko
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
SETOYAMA, Makoto
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
FUKUI, Haruyo
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.