SPANNFUTTER MIT STAUBDICHTEM MECHANISMUS
Brevet européen · EP3950191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950191
- Numéro de demande
- EP20776545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/00 (2006.01)B23B 31/177 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019061767 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/013212 25.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196582 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Howa Machinery, Ltd.
Kiyosu-shi, Aichi 452-8601, JP
Inventeur
NAGAOSA, Hiroshi
Kiyosu-shi, Aichi 452-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.