WERKZEUG- ODER WERKSTÜCKAUFNAHME

Brevet européen · EP3950193 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950193
Numéro de demande
EP21165108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2021
Publié
9 févr. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23B 31/107 (2006.01)
B23B 31/07 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 31/00 (2006.01)
B23B 29/24 (2006.01)
B23B 29/20 (2006.01)
Priorité
DE 102020120525 04.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 10 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Ott-Jakob Spanntechnik GmbH

Industriestrasse 3-7, 87663 Lengenwang, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Horn, Maximilian

87497 Wertach, DE

Bechteler, Wolfgang

87640 Ebenhofen, DE

Greif, Josef

87496 Friesenried, DE

Rösch, Conrad

87459 Pfronten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.