NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3950423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950423
- Numéro de demande
- EP19923035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/931 (2020.01)G01S 13/931 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)B60P 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019067152 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048771 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/202650 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
TSUJIMURA Shun
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
SAKAMOTO Hiroshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.