FAHRZEUGLEUCHTE

Brevet européen · EP3950427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950427
Numéro de demande
EP20777762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/34 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21S 41/143 (2018.01)
F21S 41/20 (2018.01)
F21S 41/26 (2018.01)
F21W 102/17 (2018.01)
F21W 102/19 (2018.01)
B60Q 1/38 (2006.01)
B60Q 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019064077 28.03.2019
JP 2019108404 11.06.2019
JP 2019142106 01.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/014262 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/196880 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Ichikoh Industries, Ltd.

80 Itado, Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

Inventeur

OKUBO, Yasuhiro

Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

SUZUKI, Yasufumi

Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.